[NEWS] L'Open Music sur la voie de l'Open Source

Les réseaux P2P suscitent la colère des grandes maisons de disques. Ces dernières leur attribuent un manque à gagner. Elles mettent en oeuvre des moyens juridiques et techniques pour contrer les modes de diffusion contemporains liés à l'Internet. En dernier recours, elles tentent de tirer profit de ces nouveaux modes de diffusion en les intégrant dans un logique commerciale : iTunes, OD2, etc. Face à elles, des petits labels voient le jour et tentent de pratiquer de nouveaux modèles de diffusion.

La problématique de la diffusion numérique d'oeuvres culturelles n'est en réalité pas simple. Elle n'est d'ailleurs pas sans rappeler celle des brevets logiciels. Les brevets doivent en effet concilier deux notions contradictoires [5] : l'accès de la société aux résultats de l'invention humaine et les droits de l'individu (ou de l'institution) créateur. Les modalités de diffusion numérique d'oeuvres culturelles doivent pour leur part concilier un large accès à la culture et une juste rétribution des auteurs (et des entreprises qui les soutiennent).

Utilisation illégale des réseaux P2P : vous pensez être à l'abris de toute poursuite ? Vous avez tort !

Plutôt frileuses vis-à-vis de la diffusion sur Internet, les grandes sociétés de diffusion d'oeuvres culturelles (musique, films, etc) ont adopté une attitude répressive. Ainsi, en avril 2004, en France, "six internautes ont été accusés de piratage, distribution et/ou échange des contenus culturels et condamnés à des peines allant d'un à trois mois de prison avec sursis et d'amendes allant de 2 000 à 5 800 euros par le tribunal de grande instance de Vannes" [7, 11]. La plainte émanait de producteurs de films (Warner Bros, 20th Century Fox, Walt Disney), de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique), du Syndicat de l'édition vidéo et de la Fédération nationale des distributeurs de films. Quant à la RIAA (la Recording Industry Association of America est l'organisme qui protège les droits des maisons de disque), elle vient de déposer 493 nouvelles plaintes contre des adeptes du P2P, portant le nombre total d'internautes poursuivis à près de 3000 [9] !

DMCA, EUCD, DRM,... : même combat ?

Après les Etats-Unis et leur DMCA (Digital Millenium Copyright Act), l'Union Européenne a réagi par une directive -contestée par les militants du logiciel libre ainsi que des associations de consommateurs- sur les droits d’auteur dans les nouveaux médias (connue sous son sigle anglophone EUCD, pour EU Copyright Directive). Transposée ou en cours de transposition dans les pays européens [8], l'EUCD écorne en particulier le droit à la copie privée et prévoit des sanctions très lourdes (pouvant aller jusqu'à des peines de prisons) pour les contrevenants. Plus récemment, le projet de directive européenne sur le renforcement des droits de propriété intellectuelle (IP Enforcement Directive) a été définitivement adopté^* [10].

Ces dispositions légales sont associées à des dispositifs techniques interdisant ou empêchant tout accès non autorisé à un contenu numérique. Ces dispositifs sont appelés TPM (Technical Protection Measures), pour mesures de protection technique. Par exemple, le DRM (Digitals Rights Management), applicable à tous les contenus numériques, permet d'ores et déjà "de personaliser dans le détail la diffusion de chaque fichier commercialisé : combien de fois pourra-t-il être copié sur un autre support, combien de fois pourra-t-il être lu, pendant combien de jours restera-t-il accessible, etc ..." [12].

Munis de ces outils techniques et juridiques, les multinationales de la culture se lancement, directement ou par le biais d'intermédiaires, dans la diffusion en ligne [15] : iTunes Music Store, OD2,... Rares sont les sites qui, comme AllofMP3^*** [21] par exemple, proposent légalement de la musique sans y apporter toutes sortes de limitations !

Recherchons et soutenons de nouveaux fondements

Plusieurs entreprises^** se sont cependant créées dans le but d'expérimenter les nouveaux modèles de diffusion musicale liés à l'Internet et expérimenter de nouveaux modèles d'affaires [1, 2].

Ces nouvelles entreprises éliminent les intermédiaires et rémunèrent plus généreusement les artistes. Ainsi, Magnatune rémunère les artistes non pas sur base des bénéfices éventuellement engrangés mais sur base du chiffre d'affaires, selon une répartition 50/50. Pour leur part, les artistes de CD Baby touchent 91% du prix payé par l'internaute.

De même, ces nouveaux entrepreneurs de l'Internet s'appuient sur les possibilités de diffusion de l'Internet plutôt que de lutter contre. Ainsi, ils refusent la logique voulant qu'un exemplaire piraté égale un exemplaire non vendu et maintiennent qu'un exemplaire piraté égale plusieurs exemplaires vendus [6].

Un exemple : Magnatune

Lancé en mai 2003 par John Buckman, Magnatune représente quatre mois de travail et un investissement de $40.000. Magnatune s'appuie sur une licence non restrictive, la Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike [13]. Cette licence permet à l'internaute de télécharger les morceaux MP3, de les retoucher, des les remixer et de les utiliser librement dans un but non lucratif (il ne s'agit donc pas d'une licence libre [18]). Il est possible d'acheter les album au format .WAV ou .MP3 de qualité cédé, pour un prix libre compris entre $5 et $18. En moyenne, les acheteurs dépensent $9,82 par album. Des licences d'utilisation, pour publicités, films ou jeux vidéos, sont disponibles pour un prix allant de $150 à $5.000. Le nouveau label génère aujourd'hui entre $15.000 à $20.000 par mois [14].

Et si, en réalité, le problème était ailleurs ?

Deux universitaires américains [4] -Felix Oberholzer de la Harvard Business School et Koleman Strumpf de l'université de Caroline du Nord prétendent cependant que le P2P n'aurait aucun impact sur la chute des ventes de disques ! Cette conclusion provient de l'observation des réseaux d'échange de fichiers pendant 17 semaines. Ils ont pu déterminer, par exemple, que 5.000 téléchargements d'un même morceau correspondent à un manque à gagner d'un seul cédé pour l'industrie musicale. Pour les deux scientifiques américains, la concurrence d'autres produits culturels -tels que les dévédéroms- aurait un impact bien plus grand.

Des chercheurs du Connecticut ont pour leur part publiés une étude, baptisée Do Artists Benefit from Online Music Sharing?, révélant que l'utilisation des réseaux P2P encouragerait la découverte des artistes inconnus ainsi que l'achat de leurs disques ! Par contre, l'utilisation des réseaux P2P menacerait la domination du marché par les superstars [3]. De ce point de vue, les réseaux P2P conduiraient donc à une répartition plus équitable des revenus tirés de l'industrie culturelle.

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^* Que penser du fait [10] que le rapporteur du texte, la députée française Janelly Fourtou, est l’épouse de Jean-René Fourtou, le PDG de Vivendi Universal, un acteur majeur des médias et des télécommunications ?
^** Une liste de labels est notamment proposée par le site Musique-Libre [19]. Nous pouvons également citer d'autres sites comme celui de MadeInMusic (une plate-forme européenne pour la promotion et la distribution de musique indépendente en ligne) [20].
^*** La légalité de ce site est par ailleurs contestée.

Sources :
[1] Des labels indépendants croient à "l'open music" comme modèle économique
[2] Des labels en ligne croient à "l'open music" comme modèle économique
[3] Les artistes américains moins effarouchés par le P2P que les maisons de disques
[4] Le P2P réhabilité ?
[5] Intérêt général et propriété intellectuelle
[6] Culture Libre ! - Courrier International N°689.
[7] Peer-to-peer : premières condamnations en France
[8] Copie privée: panorama des lois et projets de loi dans l'Union européenne
[9] La RIAA frappe encore : 493 nouvelles plaintes
[10] Adoption définitive de la directive sur le renforcement de la propriété intellectuelle
[11] De «simples téléchargeurs» condamnés
[12] DRM ou gestion des droits numériques
[13] Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike
[14] Magnatune recherche l'accord parfait pour la musique en ligne
[15] Les principales plateformes légales de musique en ligne
[16] Fiche OD2 sur Journal du Net
[17] Fiche iTunes sur Journal du Net
[18] Culture libre : les principales licences disponibles
[19] Musique Libre
[20] Made in Music
[21] Guerre froide, version MP3

Posté le 15 septembre 2004.