[NEWS] Comment exploiter brevets et marques ? (première partie)

L'Expansion Management Revue consacrait dans son numéro de juin 2003 un article consacré à l'exploitation des droits de propriété^*. Il présente l'intérêt de situer la stratégie dite "Open Source" dans un contexte plus général et de présenter les avantages et les inconvénients de stratégies alternatives, telles que la stratégie propriétaire. Voici le premier volet d'un résumé en deux parties.

Le patrimoine intellectuel d'une entreprise, détenu sous forme incorporelle, se présente sous deux fomes : la propriété intellectuelle (les brevets) et la propriété commerciale (les marques). L'exploitation de ce patrimoine obéit à différentes logiques d'actions, dépendant de la stratégie de l'entreprise. Doit-on choisir une stratégie propriétaire ou d'ouverture totale, percevoir des rentes, partager avec d'autres entreprises, etc ?

Sensibles à ce problèmes, plusieurs sociétés ont créé des structures gérant l'exploitation de ce patrimoine. Citons Ericsson, avec son Ericsson Mobile Platform (pour les brevets) ou Hasbro, avec son Hasbro Properties Group (pour les marques).

Défendre ce patrimoine n'est pas chose facile. Il y a tout d'abord la longueur. 25 mois ainsi sont nécessaires pour déposer un brevet à l'USPTO (USA). Il y a ensuite les coûts ex ante : coût de la veille technologique et commerciale, création de la marque, recherche d'antériorité et rédaction du brevet. Il y a enfin les coûts ex post : identification des imitateurs, négociation avec les contrefacteur et défense des droits de propriété devant la justice.

Le secret est une alternative (notammant pour les PME), mais celui-ci permet difficilement de lutter contre les imitations et limite l'innovation à un usage interne.

Souvent, les brevets sont déposés dans une logique défensive. Pourtant, l'imitation est facilitée par le brevet. Une innovation brevetée est imitée au bout de quatre ans en moyenne. Il s'agit donc de le valoriser rapidement. Alors, quelle stratégie ?

Cinq stratégie de droits de la propriété existent, balançant entre une exploitation autonome des doits de propriété et une ouverture totale.

1. la stratégie propriétaire, où les droits de propriété ne font l'objet d'aucun partage
2. la stratégie de rente, où une licence est accordée à un petit nombre de compétiteurs
3. la stratégie de flexibilité, où la licence est accordée à de nombreux compétiteurs
4. la stratégie de partage, où les droits de propriété sont partiellement abandonnés sans sélection des licenciés
5. la stratégie d'Open Source, où tous les droits de propriété sont abandonnés sans sélection des licenciés

Voici quelques exemples illustrant ces stratégies :

1. Intel et ses processeurs (comme nous le verrons ultérieurement, la stratégie d'Intel a été variable dans le temps)
2. Les PME du secteur pharmaceutique, cherchant un accès au réseau de distribution d'une multinationale
3. Disney, qui licencie sa marque dans le textile, le jouet et l'informatique
4. Hasbro, avec son jeu Wizards of Coast, dont le système de jeu est gratuit
5. Netscape et Mozilla, dont la première version est sortie en juin 2002

Source : Demil B. & Lecocq X., Comment exploiter brevets et marques ?; L'Expansion Managemenr Review, juin 2003, p88-95.

(*) Le sujet abordé dans cet article peut sembler "iconoclaste", mais se révèle pourtant bien d'actualité pour le mouvement des logiciels libres et Open Source, à l'heure des brevets logiciels et des procès du type "Mobilix".

Posté le 10 octobre 2003.